Gouvernance en télésanté
Responsabilités des acteurs
Le Réseau québécois de la télésanté (RQT) est constitué d’acteurs aux niveaux suivants : local (les établissements), territorial (les CCT) et provincial (le MSSS).
Établissements
Chaque établissement a mandaté un pilote clinique et un pilote technologique pour le développement et l’accompagnement de ses activités de télésanté.
Pilote clinique
Le pilote clinique en télésanté est un acteur de premier plan pour la mise en place et le suivi des initiatives locales en matière de télésanté.
Les responsabilités du pilote clinique
- Promouvoir la télésanté;
- Agir comme répondant clinique en télésanté au sein de son établissement;
- Animer les comités ou les groupes de travail en télésanté;
- Coordonner les projets et services en télésanté et accompagner les équipes cliniques dans leur mise en œuvre;
- Travailler en étroite collaboration avec le pilote technologique de son établissement;
- Participer au comité territorial de coordination des opérations en télésanté (CTCOT);
- Agir comme agent de liaison avec le CCT de son territoire.
Pilote technologique
Le pilote technologique en télésanté veille à l’utilisation optimale des solutions technologiques en toute cohérence avec l’infrastructure et les processus de l’établissement.
Les responsabilités du pilote technologique
- Promouvoir la télésanté;
- Agir comme répondant technologique en télésanté au sein de son établissement;
- Coordonner le volet technologique des projets en télésanté et accompagner les équipes cliniques dans leur mise en œuvre;
- Agir comme conseiller technologique dans les développements en télésanté;
- Assurer la gestion du parc d’équipements de télésanté de son établissement;
- Coordonner les activités de soutien technologique de première ligne auprès des utilisateurs;
- Participer au comité territorial de coordination des opérations en télésanté (CTCOT);
- Agir comme agent de liaison avec le CCT de son territoire.
Comité tactique local
Chaque établissement doit mettre en place un comité tactique local en télésanté. Outre les pilotes, ce comité regroupe divers acteurs cliniques, un représentant de l’entité responsable des corridors de service de l’établissement, un expert de la qualité et de la performance, de même qu’un responsable du secteur technologique.
Les responsabilités du comité tactique local
- Assister les pilotes clinique et technologique dans la promotion de la télésanté;
- Susciter des initiatives de développement ou d’optimisation de services par l’utilisation de la télésanté;
- Prioriser les demandes de nouveaux services en télésanté;
- Adopter une planification locale annuelle des activités à réaliser en télésanté;
- Assurer une liaison avec le bureau de projets de l’établissement lorsque nécessaire;
- Recommander des mécanismes de coordination des projets en télésanté;
- Soutenir les pilotes dans la réalisation des projets, l’évaluation de la pérennité des services déployés et la mise à jour de l’inventaire provincial des services en télésanté;
- Entériner le bilan annuel des activités de télésanté de l’établissement;
- Contribuer à la diffusion des indicateurs et des résultats atteints auprès des équipes cliniques et des équipes de gestion.
À défaut d’avoir ce type de comité, l’établissement doit assurer la participation des pilotes en télésanté aux comités stratégiques qui déterminent les priorités organisationnelles afin d’y intégrer les orientations sur la télésanté.
Centres de coordination de la télésanté (CCT)
Le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a mandaté les centres de coordination de la télésanté (CCT) pour accompagner les établissements du réseau de la santé du Québec dans le déploiement de la télésanté. Pour réaliser ce mandat, les CCT comptent sur des équipes interdisciplinaires constituées d’experts cliniques et technologiques ainsi que d’acteurs des domaines de la gestion de projets et de la gestion de la qualité/performance.
Les rôles du CCT
- Promouvoir et valoriser la télésanté;
- Assurer l’organisation territoriale de la télésanté;
- Effectuer la vigie et la veille sur les meilleures pratiques et technologies en télésanté;
- Accompagner les établissements dans la mise en œuvre de nouveaux services;
- Offrir de l’expertise-conseil sur les plans clinique, technologique et organisationnel;
- Évaluer la performance des services;
- Assurer une gestion opérationnelle technologique.
Comité territorial de coordination des opérations en télésanté (CTCOT)
Ce comité est composé de l’équipe d’un CCT, des pilotes cliniques et technologiques des établissements du territoire concerné et d’autres membres invités au besoin. Il se réunit environ cinq fois par année.
Les mandats du CTCOT
- Identifier les potentielles optimisations des actifs et des projets des établissements desservis par le CCT;
- Convenir des plans de mise en œuvre des orientations ministérielles en matière de télésanté;
- Identifier les enjeux, les défis et les risques liés à la télésanté dans les établissements et en faire part au CNCOT pour faciliter la définition des orientations;
- Contribuer à l’identification et à la mise à jour du répertoire des services en télésanté et convenir des actions visant la pérennité des services.
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Au MSSS, deux coordonnateurs portent le dossier de la télésanté à l’échelle provinciale. Leur mandat prévoit notamment l’animation du comité national des opérations en télésanté.
Coordonnateurs clinique et technologique ministériels
Ils assurent la coordination des projets provinciaux ainsi que l’élaboration, la mise en œuvre et le suivi continu des orientations cliniques et technologiques dans le domaine de la télésanté. Ils travaillent en collaboration avec les directions du MSSS, les CCT, les établissements du réseau et les autres partenaires. Enfin, ils sont responsables d’analyser les données relatives aux activités de télésanté du réseau afin d’en permettre la reddition de comptes.
Comité national de coordination des opérations en télésanté (CNCOT)
Ce comité est composé des coordonnateurs ministériels clinique et technologique en télésanté ainsi que des responsables de chacun des quatre CCT.
Les mandats du CNCOT
- Définir des orientations en matière de télésanté et contribuer à la planification stratégique ministérielle, en collaboration avec le MSSS;
- Identifier les potentielles optimisations de l’offre de services, des outils et des processus en télésanté;
- Mettre en commun l’ensemble des expériences reliées aux activités des CCT;
- Assurer la mise à jour de l’offre de services des CCT;
- Émettre des avis et des recommandations en vue d’améliorer les composantes des environnements de télésanté.
Dernière mise à jour : 18 avril 2024
